Règlement sur les affaires du Conseil d'administration et les assemblées générales de l’Ordre professionnel des techniciens et techniciennes dentaires du Québec
(C-26,r.156.2)
Règlement sur l’assurance de responsabilité professionnelle de l’Ordre des techniciennes et techniciens dentaires du Québec
(C-26,r.156.2.1)
Règlement sur les effets, les laboratoires et la cessation d’exercice des techniciennes et techniciens dentaires
(C-26,r.158.01)
Code de déontologie des membres de l’Ordre des techniciennes et techniciens dentaires du Québec
(C-26,r.157)
Règlement sur le comité de la formation des techniciens et techniciennes dentaires
(C‑26,r.157.2)
Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre professionnel des techniciens et techniciennes dentaires
(C-26,r.157.1)
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre professionnel des techniciens et techniciennes dentaires du Québec
(C-26,r.161.1)
Règlement sur les élections au Conseil d'administration de l’Ordre professionnel des techniciens et techniciennes dentaires du Québec
(C-26,r.158.1)
Règlement sur les normes d’équivalence pour la délivrance d’un permis de technicien dentaire
(C-26,r.160.2)
Règlement sur les stages de perfectionnement des techniciens dentaires
(C-26,r.164)
Règlement divisant le territoire du Québec en région aux fins des élections au Conseil d'administration de l’Ordre professionnel des techniciens et techniciennes dentaires du Québec
(C-26,r.165)
Règlement sur le permis de directorat d’un laboratoire de prothèses dentaires
(C‑26,r.160.3)
Code des professions
(C-26)
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